Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écoveries
DINA MARIA DE JESUS ESTEVES

Numéro de dépôt :
3748308
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2020
écoveries de DINA MARIA DE JESUS ESTEVES

Présentation de la marque écoveries

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par DINA MARIA DE JESUS ESTEVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « écoveries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est DINA MARIA DE JESUS ESTEVES domicilié(e) 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DINA MARIA DE JESUS ESTEVES domicilié(e) 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

La marque écoveries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écoveries est expirée depuis le 23 juin 2020.

DINA MARIA DE JESUS ESTEVES a également déposé les autres marques suivantes : énéogia


DINA MARIA DE JESUS ESTEVES - 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


DINA MARIA DE JESUS ESTEVES - 25 BIS RUE LUCIEN BRUNET - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure.